Ressources & Études

Espace Documentaire

Retrouvez l'ensemble des publications, études, diagnostics et documents officiels liés à l'élaboration et la mise en œuvre du SCoT Pays Basque & Seignanx.

Versions Définitives

Les documents du SCoT approuvé

Pièce 1

Projet d'Aménagement Stratégique

L'ambition des élus pour le territoire à l'horizon 2050

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Pièce 2

Document d'Orientation et d'Objectifs

Les prescriptions et recommandations pour les PLUi

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Pièce 3.1.1

Diagnostic socio-économique

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Pièce 3.1.2

État Initial de l'Environnement

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Pièce 3.1.3

Analyse consommation ENAF

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Pièce 3.2

Justification des choix

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Pièce 3.3

Évaluation Environnementale

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Pièce 3.4

Programme d'actions

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