Logo-SCoT-bayonne-pays-basque-landes-smallLogo-SCoT-bayonne-pays-basque-landes-smallLogo-SCoT-bayonne-pays-basque-landes-smallLogo-SCoT-bayonne-pays-basque-landes-small
  • Le SCoT c’est quoi ?
  • Votre futur SCoT
    • Le projet de SCoT arrêté
    • L’enquête publique
    • Les étapes de l’élaboration
    • La concertation
      • Bilan de la concertation
      • Les étapes de la procédure en 2025
  • Réflexions
    • Résilience et usage de l’eau
    • Résilience énergétique
    • Résilience alimentaire
    • Comment les pratiques et les usages façonnent-ils nos territoires ?
    • Que retenir de 25 ans d’aménagement ?
  • SCoT en vigueur
    • SCoT Bayonne Sud Landes
      • Le SCoT de l’Agglomération de Bayonne et du Sud des Landes
      • Bilan à 6 ans
    • Le SCoT Sud Pays basque
  • Espace Documentaire
    • Actes administratifs
      • Avis d’urbanisme
      • Avis documents cadres
      • Délibérations du Conseil Syndical
    • Publications
    • Espace vidéos
  • Acteurs et coulisses
    • Le trombino’SCoT
    • L’équipe
    • Les partenaires
✕
  • Actualités
  • Espace Documentaire
  • Retrouvez le SCoT arrêté

Avis documents cadres

Documents cadres

SRADDET modification n°1


 
Schéma Régional des Carrières - Nouvelle Aquitaine - juillet 2024

Modification simplifiée n°1 du SCoT MACS - juillet 2023


 
Règlement local de Publicité Côte Basque Adour - mars 2022


 
SDAGE ADOUR GARONNE  et PGRI - mai2021

Plan de Déplacements Urbains Pays Basque Adour - mars 2021


 
Programme Local de l'Habitat Pays Basque - janvier 2021


 
PCAET  Pays Basque - contribution- octobre 2020


 
SAGE Adour Aval - juillet 2020

 
Programme Local de l'Habitat Seignanx - novembre 2019 
 

 

 
SRADDET Nouvelle Aquitaine - annexe - juillet 2019


 
Document stratégique de façade - juin 2019

 
SRADDET Nouvelle Aquitaine - avis -juillet 2019


 

Le SCoT : c'est quoi ?

Un projet qui concerne plus de 330 000 habitants, 166 communes décidées à organiser leur territoire de façon harmonieuse et cohérente, permettant à chacun d’être acteur du développement du Pays Basque et du Sud des Landes.

Navigation

  • Le SCoT c’est quoi ?
  • Votre futur SCoT
  • Réflexions
  • SCoT en vigueur
  • Espace Documentaire
  • Acteurs et coulisses

SCoT'INFO

La diffusion de notre newsletter est temporairement interrompue pour permettre une refonte de son format et de ses thématiques. Nous vous remercions de votre patience et vous donnons rendez-vous prochainement pour découvrir une version optimisée.



© SCoT Pays Basque & Seignanx. Mentions légales Mis à flot par Xipirons