Ressources & Études
Espace Documentaire
Retrouvez l'ensemble des publications, études, diagnostics et documents officiels liés à l'élaboration et la mise en œuvre du SCoT Pays Basque & Seignanx.
Versions Définitives
Les documents du SCoT approuvé
Pièce 1
Projet d'Aménagement Stratégique
L'ambition des élus pour le territoire à l'horizon 2050
Pièce 2
Document d'Orientation et d'Objectifs
Les prescriptions et recommandations pour les PLUi
Pièce 3.1.1
Diagnostic socio-économique
Pièce 3.1.2
État Initial de l'Environnement
Pièce 3.1.3
Analyse consommation ENAF
Pièce 3.2
Justification des choix
Pièce 3.3
Évaluation Environnementale
Pièce 3.4
